ART
Présentation de la marque ART
Déposée le 21 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOMET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ART arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.
BIOMET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36
Inscription le 20 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448920 - Publication au BOPI 2007-02-20
Inscription le 20 février 2007 - Changement de dénomination n°448921 - Publication au BOPI 2007-02-20
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327477 - Publication au BOPI 2006-11-21
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2017 n°2643726 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-16